Huile de palme : le Conseil constitutionnel inflige un revers à Total

424  Un article du Monde, par Nabil Wakim, l

La plus haute juridiction française a rejeté vendredi un recours de Total sur les biocarburants. Le groupe pétrolier espérait faire annuler une disposition fiscale qui revenait sur un avantage accordé à l’huile de palme.

FILE PHOTO: Demonstrators wearing yellow vests, a symbol of a French drivers' protest against higher fuel prices,  block the access to the Total biodiesel refinery at La Mede near Fos-sur-Mer

Raffinerie Total de La Mède (Bouches-du-Rhône), le 22 novembre 2018. Jean-Paul Pelissier / REUTERS

Le Conseil constitutionnel contre l’huile de palme. La plus haute juridiction française a rejeté, vendredi 11 octobre, un recours de Total sur les biocarburants, qui va avoir un impact sur sa raffinerie de La Mède (Bouches-du-Rhône).

Le groupe pétrolier a redémarré en juillet ce site industriel, qui utilise des centaines de milliers de tonnes d’huile de palme importée pour produire des biocarburants. Un modèle défendu par Total malgré les protestations des associations écologistes et de certains députés.

A la fin de l’année 2018, les parlementaires ont inclus dans le budget une disposition qui exclut les produits à base d’huile de palme d’une exonération fiscale, et ce dès le 1er janvier 2020. Selon Total, cette disposition mettait à bas le modèle économique de La Mède, et lui coûterait de 70 à 80 millions d’euros par an. Le groupe a donc saisi le Conseil constitutionnel, en espérant faire censurer cette disposition, au motif quelle serait une « discrimination » contre l’huile de palme.

« La culture de l’huile de palme présente un risque élevé »

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Un argumentaire battu en brèche par le Conseil, dont la décision est particulièrement explicite : il estime que le Parlement « a pu, sans méconnaître la Constitution, exclure l’huile de palme d’un régime fiscal favorable prévu pour les biocarburants ». « Le législateur a, en l’état des connaissances et des conditions mondiales d’exploitation de l’huile de palme, retenu des critères objectifs et rationnels en fonction du but poursuivi », souligne le Conseil.

Il note également que, pour prendre ces décisions, le Parlement « a tenu compte du fait que la culture de l’huile de palme présente un risque élevé, supérieur à celui présenté par la culture d’autres plantes oléagineuses, d’induire indirectement une hausse des émissions de gaz à effet de serre ». Une manière de reconnaître que le besoin de terres agricoles pour la production d’huile de palme entraîne une déforestation qui joue un rôle important dans le changement climatique.

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« Bioraffinerie » Total de La Mède

La Mède, un site avec une capacité de production annuelle de 500 000 tonnes d’agrocarburants, devait initialement fournir du « biodiesel » pour le transport routier et du « biojet » pour les avions pour le marché français. Fermée en 2015, cette raffinerie de pétrole brut a été reconvertie pour un coût de 275 millions d’euros, en conservant 250 emplois sur 430. Ce site a immédiatement suscité des contestations, avant même son ouverture. D’une part, de la part des associations environnementales, qui dénoncent le fait que la raffinerie utilisera plus de 300 000 tonnes d’huile de palme par an. Mais aussi de la part de certains agriculteurs, qui estiment que Total devrait privilégier du colza produit en France.

Fureur du patron de Total

Face à ces controverses, le président du groupe pétrolier, Patrick Pouyanné, s’était engagé auprès de Nicolas Hulot, alors ministre de la transition écologique et solidaire, à limiter l’usage d’huile de palme à la moitié des capacités de la raffinerie. Et il avait trouvé un accord avec les agriculteurs en assurant qu’il leur achèterait chaque année 50 000 tonnes de colza.

Mais le vote de cette disposition fiscale, fin 2018, par les députés de la majorité parlementaire a suscité la fureur du patron de Total, qui estime qu’il s’agit d’un « changement de règles du jeu » en cours de route. Invité devant la commission des affaires économiques de l’Assemblée mi-septembre, il a averti que si cet avantage n’était pas rétabli, les engagements pris par le groupe se révéleraient caducs. Il a également défendu la possibilité d’exporter cette production vers l’Allemagne, où la fiscalité est différente, plutôt que de la destiner au marché français. Il avait également menacé : si cette disposition devait être maintenue, « nous en tirerons les conséquences, y compris sur les futurs investissements dans le pays ».

En début d’année dans un entretien au Figaro, M. Pouyanné avait même estimé que cette disposition fiscale pouvait remettre en cause le projet de La Mède et « le maintien d’emplois dans l’usine ». Contacté par Le Monde, le groupe s’est contenté de « prendre acte » de la décision du Conseil constitutionnel.

A l’inverse, les associations environnementales se sont réjouies de la décision. « Le Conseil constitutionnel a reconnu ce que seul Total continue de contester : l’utilisation d’huile de palme, certifiée ou non, est une catastrophe pour le climat et les forêts », estime ainsi Sylvain Angerand, de l’association Canopée et des Amis de la Terre.

La décision est également embarrassante pour le gouvernement, qui s’était montré sensible aux arguments de Total, mais qui risque d’avoir des difficultés à convaincre les députés LRM à l’Assemblée de modifier leur position sur le sujet. Contacté par Le Monde, le ministère de la transition écologique et solidaire, n’a pas souhaité réagir.

L’article du Monde est ici.

 

 

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De nombreux bateaux trichent pour pouvoir polluer

Reporterre  Un article de Reporterre, le 07/10/2019.

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Certaines sociétés de transport internationales, semblant se conformer aux normes d’émissions sur les polluants atmosphériques qui interdisent de rejeter ces polluants dans l’air, ont dépensé plus de 10 milliards de dollars pour équiper leurs navires (porte-conteneurs, pétroliers… fonctionnant au fioul lourd) de dispositifs qui contournent la nouvelle législation environnementale. Leurs bateaux ont des épurateurs à boucle ouverte qui extraient bien le soufre de leurs gaz d’échappement, mais le déversent directement dans la mer. Ainsi, la teneur en soufre émis par ces paquebots semble être conforme aux normes de l’Organisation maritime internationale (OMI) qui entrent en vigueur le 1er janvier 2020. Cette supercherie augmente non seulement le volume des polluants dans l’eau des océans mais aussi les émissions de dioxyde de carbone.

Sur 3.756 navires, en exploitation ou en commande, seuls 23 ont installé des épurateurs à boucle fermée, version du dispositif qui au lieu de rejeter les polluants extraits des gaz dans la mer, les stocke dans des réservoirs avant de le décharger, une fois arrivé au port, dans un centre de stockage sûr.

Pour chaque tonne de fioul consommé, les navires utilisant des épurateurs à boucle ouverte émettent environ 45 tonnes d’eau de lavage chaude, acide et contaminée contenant des substances cancérogènes, notamment des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) et des métaux lourds, selon le Conseil international pour un transport propre (ICCT) organisation à but non lucratif qui fournit des analyses scientifiques aux régulateurs environnementaux.

L’article de Reporterre est ici.

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Biodiversité : la faune française continue de s’appauvrir à un rythme alarmant

565  Un article de National Geographic.

L’édition 2018 des chiffres clefs de la biodiversité vient d’être publiée et le constat dressé est alarmant. La biodiversité française s’appauvrit considérablement et les facteurs sont multiples.

Vison d'Europe

Malgré sa richesse, la France voit sa biodiversité décliner massivement au fil des années. C’est notamment le cas du vison d’Europe qui figure sur la Liste rouge nationale des espèces menacées de l’UICN France et du MNHN. Photographie de JGaunion, Getty images via istock

Le Commissariat général au développement durable, en collaboration avec l’Agence Française pour la Biodiversité (AFB) et l’Observatoire National de la Biodiversité (ONB) ont dressé le portrait alarmant de la biodiversité française dans leur rapport. Disposant d’un éventail géographique très varié, notre pays héberge environ 10 % de la biodiversité mondiale. Pourtant, et malgré la sensibilité aux urgences climatiques de Français toujours plus nombreux, cette biodiversité tend à s’appauvrir : la France figure parmi les dix pays hébergeant le plus grand nombre d’espèces menacées au monde, avec près de 26 % d’espèces en voie de disparition ou éteintes.

État des lieux

La France compte un peu plus de 130 habitats dits naturels, comme les prairies de fauche, les marais, les falaises, les grottes ou encore les chênaies. En l’état actuel, seules 22 % de ces zones sont dans un état prospère. À l’inverse, 35 % sont susceptibles de disparaître. Résultat, ce chiffre de 26 % d’espèces menacées en France, dont de nombreuses espèces endémiques (locales). Les oiseaux spécialistes, habitant dans des endroits ciblés comme les forêts ou les villes et qui ont donc des exigences plus strictes en termes de besoins naturels, sont un excellent marqueur de l’état des différents espaces. Les oiseaux forestiers ont connu une baisse d’environ 3 % depuis 1987 et quant aux oiseaux agricoles, ils ont vu leur population diminuer d’environ 30 %. Cependant, si les espèces endémiques disparaissent, elles laissent la place aux espèces plus généralistes. Ainsi, les oiseaux vivant dans tout type d’habitats comme les pigeons voient leur population augmenter de 19 %. Plus qu’une disparition, nous assistons à un remplacement des populations animales.

Les zones les moins bien conservées en France sont les milieux humides et côtiers, alors qu’elle possède le second domaine maritime au monde. Les récifs coralliens font également partie des écosystèmes les plus riches, et leur population connaît une baisse de 29 %. Cette baisse pourrait entraîner un retard sur la reproduction et la croissance des espèces aquatiques.

Société et biodiversité : je t’aime moi non plus

Si la dégradation de l’état des eaux douces est à attribuer à l’Homme et la pression qu’il exerce sur ces écosystèmes (pollution, surexploitation…) et que les coraux disparaissent à cause du tourisme de masse et du réchauffement climatique, ces derniers sont également menacés par des phénomènes naturels comme les cyclones, les étoiles de mer ou les algues. Autre cause majeure, et surement la plus importante concernant l’appauvrissement de la biodiversité en France, c’est l’introduction d’espèces exotiques envahissantes dans son paysage. Le ragondin ou le frelon d’Asie par exemple sont des espèces ayant été introduites volontairement ou non et qui sont la cause de nombreux dégâts irréversibles sur notre biodiversité locale, bouleversant ainsi l’équilibre écosystémique.

Laurent Godet, chercheur au CNRS interviewé par National Geographic, complète ce propos en reprenant les oiseaux comme indicateurs. « À l’échelle mondiale, la disparition de toutes les espèces et sous-espèces d’oiseaux sur Terre depuis 1500 est à attribuer directement ou indirectement aux humains. Immédiatement après les introductions d’espèces exotiques, la deuxième cause d’extinction des oiseaux est la chasse. » Alors que le Conseil d’État vient de valider le maintien de la chasse à la glu dans certaines régions françaises, on pourrait se dire que rien n’est fait pour améliorer la situation. Cependant, des actions sont menées par les autorités et diverses organisations et les résultats en termes de régulation et de contrôle de la biodiversité sont parfois visibles . Laurent Godet nous avait précisé de son côté que « Le meilleur moyen de « réguler » des populations est de conserver leurs prédateurs. »

En France, certains prédateurs participent grandement à cette régulation, notamment l’ours brun et le loup gris. En ce sens, et si ces espèces ont vu diminuer leur aire d’habitats, la répartition de leur territoire est régulièrement suivie et elles font l’objet de divers plans de réintroduction et d’établissement d’aires protégées. Autre point positif, les eaux superficielles françaises connaissent une amélioration de 0,8 % ces dernières années en termes de qualité, grâce aux mesures de l’État et des collectivités pour leur préservation et leur restauration.

Si le constat est alarmant, les chiffres du Commissariat général au développement durable montrent également une véritable prise de conscience concernant l’urgence écologique de la part des français. Pour un avenir meilleur ?

 

L’article de National geographic est ici.

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Apaiser les tensions, discuter avec la police, gérer la communication… Le blocage selon Extinction Rebellion

Reporterre

Un article de Reporterre, par Émilie Massemin et Garance Diaconu, le 10/10/2019.

À Paris, les militants d’Extinction Rebellion continuent leur blocage. Apaisement des tensions, gestion de la communication, planification des actions… Autant de tâches qui demandent une organisation précise, régie par un principe d’horizontalité.

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Sur le pont au Change, à Paris, ça discute à bâtons rompus entre des militants et militantes d’Extinction Rebellion (XR). Des curieux se joignent spontanément à la conversation et les membres du mouvement s’attachent à répondre à leurs questions. « Je suis pour la convergence avec d’autres collectifs et mouvements. Le problème, c’est qu’il y a chez eux une certaine verticalité, ou du moins des leaders d’opinion. Dans XR, qui va leur parler ? », demande l’un d’entre eux. « Ce sont des groupes qui d’eux-mêmes décident de les contacter, tant qu’ils sentent légitimes de le faire et qu’ils respectent les dix principes du mouvement », lui répond-on. Au cœur des débats, l’horizontalité proclamée du mouvement et la façon dont sont prises les décisions. Comment se met en place cette démocratie à laquelle aspire Extinction Rebellion ?

Apaiser les tensions de l’occupation

Pour Yannis, membre d’Extinction Rebellion depuis juin, une des clés de l’horizontalité est la confiance et le volontariat. Il s’est ainsi proposé d’apaiser les tensions sur le lieu du blocage via sa position de peace keeper. « N’importe qui peut devenir peace keeper (« gardien de la paix »). Mon rôle est de faire en sorte que l’image de XR ne soit pas ternie et que tout se passe bien pour tout le monde, y compris pour ceux qui veulent que ça se passe mal, explique-t-il. Ça nécessite beaucoup d’empathie et d’apprendre à communiquer sereinement. » C’est la nuit que surviennent la plupart des tensions.

«La période la plus tendue est entre minuit et cinq heures du matin. Nous devons gérer les tentatives de violence, les personnes très alcoolisées ou les gens qui tentent de grimper aux échafaudages, raconte Yannis. C’est très coûteux en temps et en énergie. Parfois on peut passer une demi-heure à essayer de raisonner une personne. »

L’action des peace keepers est régie par « la décision quasi stratégique de bannir l’alcool sur le lieu du blocage », rapporte Anton, membre du groupe « Action soutien ». « Extinction Rebellion observe les mouvements sociaux depuis longtemps et a observé qu’ils peuvent être détruits par l’alcool et la drogue. » Idem pour la décision, polémique, de sortir les personnes ayant des velléités de dégradations de biens. « On n’empêche pas les différentes stratégies de vivre, mais on a créé cet espace dans lequel il faut respecter nos règles. Les personnes qui ont d’autres modalités d’action peuvent mener leurs actions ailleurs. »

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Au-delà du respect de ces grands principes, les peace keepers sont autonomes pour prendre des décisions en fonction des impératifs du moment. Pendant leur formation, ils apprennent à anticiper et à gérer différentes situations. « On discute avant des conduites à adopter. Pour les problèmes qu’on ne peut pas prévoir, on décide sur le moment. Puis on débriefe pour voir si on a bien réagi, sur ce qu’on pourrait améliorer les prochaines fois », détaille Yannis.

Initiatives décentralisées

Ces modalités d’organisation et de prise de décision – initiatives décentralisées dans les limites des revendications et grands principes du mouvement, constitution d’équipes bénéficiant d’une certaine autonomie dans la prise de décision – ont présidé à chaque étape de l’organisation du blocage. C’est un petit groupe affinitaire, et non un groupe local, qui a émis pour la première fois l’idée d’occuper un lieu lors de la « rébellion internationale d’octobre » (Rio) qui se préparait. Il a vite été rejoint par d’autres jusqu’à s’élargir à une douzaine de personnes, dont sept ou huit très actives. « La place du Châtelet a été choisie au terme de longues discussions, en raison notamment des voies de circulation qui la traversent », précise Anton. Comme pour chaque action, des référents se sont proposés pour chaque poste-clé – médias, contact avec la police, juridique, etc. – tandis que des équipes appelées « bases arrières » composées de volontaires se sont montées autour d’eux. « Tout marche à la prise d’initiative, précise Tothoreau, de l’équipe médias. Si quelqu’un souhaite être référent, il peut prendre le poste, sachant que les référents ne sont pas décisionnaires – on essaie de prendre les décisions collectivement, en équipe – et que les rôles sont amenés à tourner. » Pour préparer le terrain, une équipe dédiée à la prise de décision a été créée en juillet et a rendu un document en septembre.

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« Si quelqu’un souhaite être référent, il peut prendre le poste, sachant que les rôles sont amenés à tourner. »

Très vite après le début de l’occupation de la place du Châtelet, lundi 6 octobre en début d’après-midi, plusieurs assemblées générales plénières ont été mises en place. Celle du matin, à 9 h, permet aux équipes et aux groupes locaux ou affinitaires de transmettre les informations concernant les activités de la journée – actions lancées spontanément, cours de yoga, débats, etc. Une autre, à 20 h, s’intéresse à tout ce qui relève de la vie quotidienne sur le blocage : le ravitaillement, les hébergements, les sanitaires, l’ambiance et la gestion des personnes très alcoolisées. Une troisième assemblée générale plénière a été envisagée à midi pour que les six équipes de blocage puissent faire remonter leurs décisions stratégiques, « mais elle a du mal à se tenir », observe Anton. Pour autant, même si Martine, référente « contact police », se rappelle parfaitement de « cinq heures de discussions enflammées pour savoir s’il fallait ou non ouvrir le blocage au cortège funéraire des quatre policiers tués à la préfecture de Paris », l’AG n’est pas forcément un lieu de décision. « On essaie de ne pas prendre de décisions en plénière, indique Anton. Par exemple, les décisions concernant le blocage sont prises en autonomie par chaque équipe de blocage, et l’AG sert surtout à transmettre l’information. Au sein de chaque groupe, on essaie de prendre les décisions par consentement, en levant les objections les unes après les autres. »

Maîtriser la communication, l’un des enjeux principaux du blocage

Parmi les postes stratégiques, il y a celui qui concerne la communication sur les réseaux sociaux et à destination des journalistes. Très vite, des référents se sont proposés pour chaque média – photographie, vidéo, live sur smartphone, etc. Une base arrière tournante de sept personnes s’est constituée pour rédiger les textes et choisir les photos. Chaque décision est prise collectivement, explique Léa, membre de l’équipe « artivisme » : « Par exemple, quand on a commencé à voir des articles qui disaient quon n’avait pas de message politique clair ou qu’on passait des accords avec les forces de l’ordre, on a tenu une réunion. Quelqu’un a proposé de rédiger un communiqué de presse et a fourni une ébauche, deux autres l’ont complété et l’ont fait relire à quatre ou cinq personnes. Les choses se décident de manière naturelle, organique, en veillant à l’entente entre chacun. »

Les codes des comptes nationaux sur les principaux réseaux sociaux ne sont connus que d’un nombre limité de personnes, mais des sessions de transmission du savoir-faire ont été mises en place. « On n’a pas de porte-parole, explique Tothoreau. Pour celles et ceux qui le souhaitent, nous organisons des formations qui consistent en des conseils pour répondre aux journalistes – par exemple, ne pas se sentir écrasé sur un plateau télé en direct, ne pas hésiter à ramener l’interview à nos quatre grandes revendications si certains médias ne veulent nous faire parler seulement des Gilets jaunes ou des violences policières. » Tout ne se passe pas sans heurts ou difficultés. « Un membre de la base arrière médias a publié une photo et un texte sans en référer à son groupe de huit personnes. Le texte contenait un terme qui pouvait être clivant. On en a discuté entre nous et on a décidé de retirer le post, se souvient Tothoreau. La vraie démocratie est laborieuse. Il faut être prêt à cette forme de labeur, même si elle est exténuante et que parfois on préférerait aller vite. »

Organiser le blocage pour résister à l’expulsion

Le contact avec la police est un autre poste sensible. Sur le blocage, deux référents « police » animent une équipe mouvante de quelques volontaires. « En Angleterre, la police est déjà au courant des lieux qui vont être bloqués avant l’action. En France, on ne peut rien dévoiler, sinon l’action ne pourra pas être réalisée », explique une des référentes, Martine, habituée au fonctionnement des manifestations anglaises et françaises. Avant le blocage, elle a cherché, sans succès, à entrer en contact avec la préfecture de police. Puis, dès lundi, elle a dû identifier le commissaire en charge des troupes déployées sur le lieu du blocage et prendre contact avec lui. « Je lui ai présenté qui nous sommes et ce que nous faisons ici. Je demande aussi à ce qu’on soit prévenu en cas d’expulsion, détaille-t-elle. Il peut y avoir des enfants, des personnes en situation irrégulière, ou juste des gens qui ne souhaitent pas être présents en cas d’intervention. C’est pour leur sécurité qu’on essaye d’établir ce contact, pour minimiser les risques. » Cette démarche reflète pour elle la volonté inclusive du mouvement.

Elle fait fi des remarques accusant XR de négocier avec la police. « L’équipe contact est présente seulement pour faire la liaison. Je ne me retrouve pas du tout non plus dans les critiques selon lesquelles la non violence et le contact polices sont rendus possibles par des privilèges de classe. Je m’appelle Malika, j’ai été contrôlée à je ne sais combien de reprises dans le train et il y a encore deux ou trois ans, jamais je n’aurais pensé à endosser ce rôle. » L’absence d’intervention de la police n’était d’ailleurs pas gagnée, selon elle : « On est les premiers étonné à être encore là. On n’était pas sûr de passer la première nuit et on se trouve un peu débordé. » En témoigne le flot constant de paroles qui s’échappe de son talkie-walkie.

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«Désinstaller les personnes suspendues dans leur tripodes demande du matériel précis et de l’application.»

Malgré tout, le risque d’une expulsion pèse toujours sur le blocage. « Nous avons pensé les dispositifs de blocage pour qu’ils soient le plus compliqués possible à défaire par les policiers », souligne Tothoreau. Désinstaller les personnes suspendues dans leur tripodes ou bien détacher celles liées par les arm block [qui rend leur séparation difficile voire impossible sans leur déboîter les bras] demande du matériel précis et de l’application. Les policiers le savent très bien. Techniquement, ça leur prendrait entre sept et huit heures de défaire tous les points du blocage. » Toutes les personnes interrogées s’accordent à dire qu’une intervention serait plus plausible pendant la nuit. En dépit de la durée de vie fragile du blocage, il continue chaque jour de muer, rythmé par le son des fanfares et l’organisation des assemblées.

L’article de Reporterre est ici.

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Le délit d’obstruction à la chasse adopté par le Sénat

30 millions d'amis.jpg  Un article de 30 Millions d’amis, le 02/10/2019.

Le Sénat vient d’adopter, en première lecture, la proposition de réforme tendant à réprimer les entraves à l’exercice des libertés, des évènements et des activités autorisés par la loi (1/09/2019). Comme le craignait la Fondation 30 Millions d’Amis, cette proposition élargit ainsi le champ du délit d’entrave à la chasse, pourtant rejeté en juillet 2019 par les parlementaires.

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« Toutes les activités qui ne sont pas interdites doivent pouvoir être exercées librement, sans que certains tentent d’y apporter des entraves ». Tel est l’objectif poursuivi par la proposition de loi élaborée à l’initiative du député Jean-Noël Cardoux et adoptée par le Sénat ce 1er octobre 2019. Les auteurs du texte entendent plus particulièrement apporter une réponse ferme aux « entraves à la chasse » et « intrusions dans des abattoirs ou des exploitations agricoles », entre autres.

Risque de censure du Conseil Constitutionnel ?

A l’avenir, ces actes d’obstruction ou d’intrusion pourraient donc être passibles d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende lorsqu’ils visent des activités commerciales, artisanales ou agricoles tandis qu’ils seraient punis de six mois d’emprisonnement et de 5 000 euros d’amende dans le cas d’activités sportives et de loisirs, telles que la chasse (article 431-1 du code pénal). Les peines encourues sont portées à 3 ans d’emprisonnement et 45 000 euros d’amende en cas de « coups, violences, voies de fait, destructions ou dégradations ».

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Le caractère « imprécis » du nouveau texte fait courir, selon le secrétaire d’État à l’Intérieur Laurent Nuñez, un risque de censure devant le Conseil constitutionnel, si celui-ci venait à être saisi. La constitutionnalité du texte pourrait également se poser au regard de la liberté d’expression et de manifestation qui s’en trouve considérablement réduite. Esther Benbassa, sénatrice du Val-de-Marne, s’est désolidarisée du vote en qualifiant le texte de « choquant » et dont « la philosophie liberticide et antidémocratique est profondément inquiétante ».

La liberté d’expression sacrifiée sur l’autel des lobbies de la chasse et de l’élevage

Le délit d’entrave à la chasse avait été supprimé du texte sur l’Office Français pour la biodiversité, adopté à l’été 2019. Mais déjà, la Fondation 30 Millions d’Amis s’inquiétait que cet abandon laisse place à la création d’un délit d’entrave « au sens large ». Elle déplore que la liberté d’expression soit ainsi sacrifiée sur l’autel des lobbies de la chasse et de l’élevage.

Le texte de cette réforme, tel qu’adopté par le Sénat, doit désormais revenir devant l’Assemblée nationale permettant ainsi aux députés de l’amender.

L’article de 30 Millions d’amis est ici.

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Une lobbyiste de la pollution au coeur de la convention pour le climat

Reporterre  Un article de Reporterre, par Gaspard d’Allens, le 05/10/2019.

Parmi les douze membres choisis pour « piloter » la convention citoyenne pour le climat figure Catherine Tissot-Colle. Elle est cadre dirigeante d’Eramet, une multinationale de l’extraction minière, particulièrement polluante et émettrice de gaz à effet de serre.

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Catherine Tissot-Colle

C’est une nomination pour le moins surprenante. Catherine Tissot-Colle, responsable du Medef, le syndicat des chefs d’entreprise et conseillère d’une grande entreprise minière a rejoint le comité de gouvernance de la convention citoyenne pour le climat. Cette convention rassemble 150 citoyens tirés au sort qui devront proposer des mesures d’ici fin janvier pour réduire les émissions de gaz à effet de serre en France.

Catherine Tissot-Colle fait désormais partie des douze membres qui pilotent cette instance originale de démocratie participative. Selon la lettre de mission écrite le 2 juillet 2019 par le Premier ministre, Édouard Philippe, le comité de gouvernance a pour objectif de « superviser la mise en œuvre et les méthodes de travail de la Convention ». Ce comité désigne des experts et fournit le cadre méthodologique des futurs débats. Un rôle loin d’être mineur, qui peut orienter les travaux de la nouvelle assemblée.

Catherine Tissot-Colle, 63 ans, travaille depuis 2001 à Eramet, un leader de l’extraction du nickel, du lithium et du manganèse. Le chiffre d’affaires du groupe dépasse les 3,8 milliards d’euros en 2018. Avant d’entrer chez Eramet, elle avait été salariée pendant douze ans chez Areva. En 2007, elle est devenue directrice de la communication et du développement durable à Eramet avant d’être nommée, à partir du 1er octobre 2018, conseillère auprès du président-directeur général du groupe.

Selon les informations disponibles auprès de l’Autorité des marchés financiers, elle touchait en 2008 une rémunération annuelle de 195.099 euros avec voiture de fonction.

En parallèle de ses activités professionnelles, elle est entrée au Conseil économique, social et environnemental (CESE) en 2010 pour y représenter le Medef, dont elle est membre du conseil exécutif depuis 2012. En 2014, elle est devenue présidente de la commission RSE (responsabilité sociale des entreprises) du syndicat patronal. Elle est également porte-parole de la Fédération des minerais, minéraux industriels et métaux non ferreux, un organisme qui rassemble les industries métallurgiques et défend leur intérêt dans le cadre de réformes institutionnelles, comme la récente révision du code minier.

Au micro d’Europe 1, en avril 2018, Catherine Tissot-Colle disait sa fierté de représenter la filière. Elle se prononçait en faveur de l’extraction d’or en Guyane et pour « la réouverture de mines en France métropolitaine » :

« Je ne travaillerais pas dans ce secteur si je n’avais pas la conviction qu’il pourrait être responsable […] L’extraction peut se faire de manière convenable et c’est un magnifique défi. »

Eramet est au cœur de plusieurs scandales écologiques

Un discours éloigné de la réalité. L’extraction minière est une activité fortement émettrice de gaz à effet de serre. Peu de données existent mais en 2008, une étude américaine montrait que les émissions du secteur correspondaient à 3,4 Gt CO2-Eq/an (giga-tonnes d’équivalents CO2 par an) et 9,5 % de la consommation énergétique globale. L’industrie minière serait également responsable de 6 % de la déforestation dans le monde.

Le groupe Eramet est au cœur de plusieurs polémiques. Si Catherine Tissot-Colle invite « à s’inscrire dans une logique citoyenne », l’expérience démocratique de son entreprise semble laisser à désirer.

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Opposition au projet d’Eramet de méga-mine à ciel ouvert de nickel et de cobalt de Weda Bay, en Indonésie (Moluques), en 2010.

En Indonésie, le groupe a été épinglé en 2010 pour son projet de mine de nickel à Weda Bay sur les montagnes d’Halmahera, une île de l’archipel des Moluques. Le projet menaçait plus de 50.000 hectares de forêt tropicale, dont 46 % de forêts protégées. Il risquait aussi de priver le peuple indigène des Togutil de leur terre ancestrale. Selon plusieurs rapports et d’après la commission indonésienne des droits de l’Homme, la population autochtone aurait subi des pressions et des intimidations pour signer des accords avec l’entreprise. Les Amis de la Terre ont alors demandé au gouvernement français, actionnaire minoritaire d’Eramet, d’annuler le projet. L’association a aussi décerné à l’entreprise le prix Pinocchio des multinationales les plus mensongères.

En 2012, en Argentine, pour sa mine de lithium en partenariat avec Vincent Bolloré, Eramet a de nouveau été lauréate du prix délivré par les Amis de la Terre. Le site mettait en danger l’existence de 33 communautés indigènes des provinces de Salta et de Jujuy.

Au Gabon, l’exploitation d’une mine de manganèse par une de ses filiales a également provoqué la colère. Interrogé par RFI, un habitant de la commune de Moanda exprimait son exaspération : « Il y a un contraste inacceptable entre la prospérité de l’entreprise et l’état de délabrement dans lequel se trouve notre ville, qui héberge cette exploitation. Les populations ne l’acceptent plus. »

Pour Juliette Renaud, chargée de campagne aux Amis de la Terre, « Eramet se trouve hors des radars, le grand public ne l’identifie pas comme un gros pollueur. Pourtant les activités de cette entreprise ont des impacts sociaux et environnementaux considérables, tels que la violation des droits des communautés sur place et l’accaparement de terres. Le modèle de la mine responsable est une illusion ».

Eramet, l’un des principaux extracteurs de nickel en Nouvelle-Calédonie

C’est en Nouvelle-Calédonie que l’impact environnemental d’Eramet est le plus saisissant. L’archipel recèle un quart des ressources mondiales de nickel et le groupe français en est l’un des principaux extracteurs puisqu’il possède plus de 50 % du capital de la Société le nickel (SLN). Cette entreprise gère la majorité des mines de l’île qui s’étendent à ciel ouvert sur les collines de Kouaoua, Thiebaghi, Thio ou Népaoui et Kopéto.

Du fait de l’extraction du nickel, la Nouvelle-Calédonie rejette autant de CO2 qu’un pays du Golfe. L’île figure aux côtés du Qatar, du Koweït et des Émirats arabes unis sur le podium des principaux contributeurs au réchauffement climatique. Elle émet, par habitant, autant de CO2 que les États-Unis. Des émissions en constante progression.

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Le quai des minéraliers (en 2018) du port de Nouméa, en Nouvelle-Calédonie.

La Nouvelle-Calédonie est aussi absente du protocole de Kyoto : la France ne l’intègre pas dans ses calculs d’émissions de CO2. Elle n’est pas non plus couverte par les objectifs assignés à la France dans le cadre de l’Accord de Paris : « L’exploitation du nickel, qui fait de l’archipel une des régions les plus polluantes et polluées de la planète, n’est pas soumise à des objectifs ambitieux et contraignants », souligne ainsi Maxime Combes d’Attac. Selon le dernier diagnostic de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe), 52 % des émissions de CO2 de la Nouvelle-Calédonie sont le fruit de la métallurgie et des activités minières.

Sur place, la population kanak s’est à plusieurs reprises révoltée. En 2018, Eramet a subi plus d’1,6 millions d’euros de dégâts matériels à la suite d’actions de sabotage. Des blocages ont aussi arrêté temporairement la production de la mine de Kouaoua. On a compté en cinq mois, d’avril à septembre 2018, pas moins de dix incendies d’origine criminelle. Le tapis roulant de 11 kilomètres qui acheminait le minerai jusqu’à la mer a été détruit. Les Kanaks dénonçaient les atteintes à l’écosystème, les risques de pollution et d’assèchement des rivières. « La SLN est aujourd’hui victime de son incapacité et de sa réticence à composer avec les populations sur place », avait tancé à l’époque Paul Néaoutyine, le président de la province Nord.

La transparence ? Catherine Tissot-Colle refuse les interviews

Comment expliquer la présence d’une lobbyiste dans le comité de gouvernance de la convention citoyenne pour le climat ?

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Catherine Tissot-Colle en janvier 2018.

Pourquoi une représentante du Medef, membre du CESE a-t-elle une place de choix dans ce comité de gouvernance contrairement aux associations écologistes qui siègent au CESE ? Est-ce parce que le président du CESE, Patrick Bernasconi, qui a pour mission d’organiser les travaux de la convention citoyenne, est lui-même un ancien membre du comité exécutif du Medef ?

Durant une semaine, Reporterre a cherché vainement à contacter Catherine Tissot-Colle par courriel et téléphone, appelant son attaché de presse presque tous les jours. À deux reprises, elle a annulé l’entretien prétextant « un contretemps de dernière minute ». Quand les raisons de la demande d’interview ont été données, son attaché de presse nous a répondu que « les informations sont publiques, de toute manière, il n’y a rien de caché ».

Reporterre a par ailleurs sollicité les organisateurs de la convention afin d’obtenir les déclarations d’intérêts des membres du comité de gouvernance comme il est proposé sur le site de la convention. Nous n’avons rien reçu.

L’article de Reporterre est ici.

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Les écoles, et leurs élèves, ne sont pas assez protégés contre la pollution de l’air

Novethic  Un article de Novethic, par Concepcion Alvarez, le 03/10/2019.

Une nouvelle étude révèle que les écoles parisiennes, et leurs élèves, sont exposés à des niveaux de pollution préoccupants. En cause, le trafic routier mais aussi les nombreux chantiers que compte la capitale. Cela entraîne une hausse des crises d’asthme, mais aussi des maux de tête, des vertiges et une difficulté à se concentrer.

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Un trop fort taux de CO2 aurait un impact négatif sur le rendement scolaire, provoquant maux de tête, vertiges et incapacité à se concentrer. @Fcpe

La pollution de l’air ne s’arrête pas aux portes des écoles, bien au contraire. Une nouvelle étude publiée par l’Alliance pour la santé et l’environnement (HEAL) révèle que les écoles parisiennes, et leurs élèves, sont exposés à des niveaux de pollution préoccupants. Six crèches et écoles primaires du centre de Paris, représentant près d’un millier d’enfants, ont été analysées. Et les résultats ont de quoi inquiéter.

Les mesures montrent une présence de dioxyde d’azote (NO2) à l’extérieur et à l’intérieur de toutes les salles de classe, souvent à des valeurs proches de la limite légale européenne et de la recommandation de l’OMS (40 µg/m3 maximum). Une des écoles témoins a même été exposée le temps des mesures à une valeur moyenne de NO2 égale à 52 µg/m3.

Par ailleurs, quatre des six écoles témoins ont présenté des niveaux de CO2 très supérieurs aux niveaux recommandés. Une étude publiée en 2016 expliquait qu’il ne fallait pas dépasser un seuil de 1 000 ppm de CO2 à l’intérieur des classes. Dans le cas contraire, le trop fort taux de CO2 aurait un impact négatif sur le rendement scolaire, provoquant maux de tête, vertiges et incapacité à se concentrer.

Crises d’asthme accentuées 

« La circulation routière et les chantiers de construction constituent la principale source de pollution de l’air extérieur, explique Alain Chabrolle, vice-président de France Nature Environnement, qui a collaboré avec Heal pour l’étude. Les écoles ont besoin que les maires agissent en vue de trouver des solutions permettant de réduire cette pollution. Paris est déjà en train de mettre en place quelques mesures, mais il est possible de faire davantage, en particulier autour des écoles avec, par exemple, des limitations de vitesse plus strictes, des zones à faibles émissions ou des zones à péage urbain ».

Chez les enfants particulièrement exposés à l’air pollué, le risque d’asthme est accru avec une augmentation du nombre et de la gravité des crises, en particulier si l’enfant est à proximité d’un axe très fréquenté. La pollution de l’air peut également affecter le développement du cœur, du cerveau et du système nerveux d’un enfant, même avant la naissance.

En mars dernier, l’association Respire avait quant à elle publié une carte des établissements les plus exposés. Elle avait calculé que 85 % des 12 520 écoles analysées dépassaient les seuils de pollution recommandés. Chaque année, la pollution de l’air tue 400 000 personnes en Europe, dont 55 000 en France.

L’article de Novethic est ici.

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